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Règlement Intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

1 – Présentation de la M.J.C.

La M.J.C. du Vésinet est une association loi 1901 à but non lucratif créée en 1962.

2 – Préambule

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser les modalités de la vie interne à la M.J.C. et de
faciliter les relations entre le personnel, les animateurs et les adhérents.
Il est applicable à toute personne à l’intérieur de l’enceinte de la M.J.C. (personnel, adhérents, bénévoles,
usagers et accompagnants).
Toute adhésion à l’association exige l’approbation et le respect des règles définies dans le présent
règlement.
Ce règlement est consultable par tous, et tous doivent en prendre connaissance. Dans le cas des adhérents
mineurs, les parents doivent avoir pris connaissance dudit règlement (affiché au mur dans l’entrée du
bâtiment ou sur le site internet de la M.J.C.).

3 – Fonctionnement

3.1 – Adhésion :

L’adhésion à la M.J.C. engage chaque personne au respect des statuts et du règlement
intérieur. Elle est obligatoire pour participer à la vie associative et ouvre l’accès à l‘assemblée générale. Elle
est valable un an du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.et couvre l’assurance responsabilité
civile obligatoire pour participer aux activités. Elle est due à l’inscription et n’est pas remboursable en cas
d’abandon de l’activité. Chaque membre doit s’acquitter d’une adhésion même s’il ne participe pas aux
activités.
La qualité de membre de la M.J.C. se perd soit par démission, soit pour non-paiement de la cotisation, soit
par exclusion pour tout acte portant préjudice moral ou matériel. Le membre aura un recours non
suspensif au Conseil d’Administration qui décidera en dernier ressort.

3.2 – Inscription aux activités :

Tout adhérent au jour de son adhésion peut s’inscrire à une ou plusieurs
activités proposées par la M.J.C. et doit régler le montant de la cotisation correspondant aux activités
retenues. Les tarifs sont inscrits dans la plaquette annuelle.
L’adhérent bénéficie d’une séance d’essai. Après cette unique séance, l’adhérent peut arrêter et il est
remboursé de sa cotisation engagée pour cette activité. S’il ne manifeste pas sa demande d’arrêt auprès de
l’accueil de la MJC avant la deuxième séance et par écrit, l’adhérent sera considéré comme participant
toute l’année.

3.3 – Paiement et remboursement :

L’inscription et la participation ne sont définitives qu’après réception du
dossier complet (fiche d’inscription, règlement, certificat médical obligatoire pour certaines activités). Un
tarif calculé au prorata peut être proposé uniquement dans le cas d’une inscription en cours d’année.
En cas d’abandon par l’adhérent d’une activité en cours de saison il n’est procédé à aucun remboursement.
Dans le cas où les conditions d’ouverture d’une activité ne seraient pas remplies, celle-ci sera annulée et
entraînera le remboursement intégral des versements (seul cas où l’adhésion est remboursable).
En revanche si l’activité est interrompue en cours d’année du fait de la M.J.C., les séances déjà réalisées
resteront dues ainsi que l’adhésion. Les séances non assurées seront remboursées, diminuées des frais de
dossier.
En cas de maladie de longue durée ou d’accident grave, la MJC procèdera à un remboursement au vu d’un
certificat médical attestant l’incapacité de pratiquer l’activité pour le reste de la saison, au prorata des
séances manquées à compter de la date de la demande. C’est la commission arbitrage qui étudie les
demandes de remboursement. Quel que soit le remboursement accordé, il sera partiel, la M.J.C. devant
tenir compte des frais déjà engagés pour l’activité concernée.

3.4 – Présentes, absences et annulations :

Les cours manqués à l’initiative de l’adhérent ne sont ni remboursables ni rattrapables.
En cas d’absence d’un animateur, la M.J.C. s’engage à prévenir les adhérents dans les meilleurs délais ;
c’est pourquoi les adhérents doivent laisser leurs coordonnées à l’accueil et à l’animateur. Il sera proposé
des séances de remplacement.
Aucune séance ne peut se dérouler sans la présence de l’animateur recruté par la MJC. La liste des
adhérents présents aux activités doit être mise à jour et remise systématiquement au secrétariat.

3.5 – Fonctionnement des activités :

Les activités régulières fonctionnent sur un nombre de semaines
compris entre 30 et 33 selon les années. Pendant les vacances scolaires, des stages sont proposés. Le
règlement s’applique également pendant de ces stages.
La responsabilité de la M.J.C. n’est engagée que pendant la durée de l’activité. Les parents doivent
accompagner leurs enfants jusqu’à la salle où se déroule l’activité et les rechercher à la fin de la séance. Ils
doivent s’assurer de la présence de l’animateur.
Adhérents et animateurs sont invités à respecter les horaires d’activité définis, ceci dans le respect de
chacun.
L’absence prévue d’un mineur doit être signalée par les parents à l’animateur avant la séance. Si
l‘animateur, lors du remplissage de la feuille de présence, constate l’absence non prévue d’un mineur, il
doit prévenir les parents ou l’administration de la M.J.C. dans les meilleurs délais.
Toute modification de liste des présents doit être déclarée à l’administration de la M.J.C.

4 – Locaux et équipements

Les salles sont pluridisciplinaires.
Chacun se doit de respecter les locaux et le matériel mis à disposition et en usera paisiblement dans le
souci du bien-être de tous.
A la fin de la séance d’activité, les animateurs doivent vérifier que le matériel est rangé, la salle propre et
que les fenêtres et portes soient correctement fermées.
La M.J.C. n’est pas responsable des objets déposés dans ses locaux. Tout objet trouvé sera déposé au
secrétariat pendant la durée de la saison.
Tout problème doit être signalé à la coordination administrative de la M.J.C.

5 – Hygiène et sécurité

Le personnel administratif de la M.J.C. veille à l’application des règles élémentaires
d’hygiène et de sécurité définies dans le code du travail, les articles de loi et les conditions particulières
établies et votées par le Conseil d’administration.
Il est notamment demandé une tenue décente et l’interdiction d’introduire des produits autres que ceux
d’un usage nécessaire à l’activité. Les produits dangereux doivent être impérativement tenus hors de
portée des enfants.
En application de la loi Evin du 10 janvier 1991 et le décret n°1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de
fumer dans les locaux de la M.J.C.
En application du décret n° 2014-754 du 1er juillet 2014 il est interdit d’importer et de consommer de
l’alcool ou/et de la drogue dans les locaux de la M.J.C.
Les animaux sont interdits dans les surfaces réservées à la M.J.C.

6 – Règles sanitaires 

Toute personne pénétrant dans les locaux de la M.J.C est tenue de se conformer aux
règles sanitaires en vigueur et chaque adhérent participe au nettoyage/désinfection des lieux et/ou des
équipements de l’atelier selon son âge et les instructions de l’animateur/trice.

Établi le 8 Mai 2020

Le Président